lopan a écrit :
FInalement voilà ce qui est stipulé dans le contrat, en espérant que ça aide quelqu'un un jour...
"La dite rémunération forfaitaire, ferme et définitive est répartie comme suit :
20% au titre de la prestation,
30% au titre du droit de reproduction du Visuel notamment sur pochettes, livrets, jaquettes des enregistrements de l’artiste et de la société,
10% au titre de l’exploitation du Visuel pour la promotion et de la publicité des enregistrements de l’artiste et de la société, 30% au titre du droit de représentation publique du Visuel par tous procédés notamment sous forme de télédiffusion, 5% au titre des exploitations secondaires du Visuel,
5% au titre de l’exploitation du Visuel sous forme d’ouvrages "
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