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Auteur Sujet :

Accident de voiture

n°29744384
kanoncs
20th Century Boy
Posté le 02-04-2012 à 11:59:32  profilanswer
 
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C_tres_drole a écrit :


Tu ne pouvais pas savoir.
 
Au vu de vos réponses je m'inquiète beaucoup et je voulais savoir les possibles peines/sanctions pour un homicide involontaire (sans prise d'alcool/drogue).
 
Merci


Je pense que A aura du sursis (si pas d'antécédents).

mood
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Posté le 02-04-2012 à 11:59:32  profilanswer
 

n°29744448
Space
Profil: Maux des rateurs
Posté le 02-04-2012 à 12:04:33  profilanswer
 
Voir ce message dans le sujet non filtré
 

C_tres_drole a écrit :


Tu ne pouvais pas savoir.
 
Au vu de vos réponses je m'inquiète beaucoup et je voulais savoir les possibles peines/sanctions pour un homicide involontaire (sans prise d'alcool/drogue).
 
Merci

Passager décédé dans véhicule A ou B ?
Passager décédé situé à l'avant ou à l'arrière du véhicule ?


---------------
Ma cinémathèque
mood
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Posté le   profilanswer
 


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