midgar59 a écrit :
Je sais qu'il s'agit d'un avantage en nature, là le calcul cité est pour une location. Ma femme serait plutôt sur le schema où son patron achèterai un véhicule neuf, en frais réels le calcul est :
(((amortissement de 20% du coût d'acquisition TTC + assurance + entretien) x kilomètres parcourus à titre privé) / kilomètres totaux parcourus) + frais réels de carburant payés par l'employeur)))
D'où ma question sur les kilomètres entre domicile et lieu de travail, à considérer ou non en "km parcourus à titre privé". Dans son cas pas de déplacements en cours de journée une fois arrivée au boulot.
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Que le véhicule soit loué par l'entreprise ou bien qu'il soit acheté cela ne change rien, l'employeur a obligation de compter un avantage en nature. Si achat c'est 9% ou 12 % de la valeur du véhicule, 2ème taux est lorsque l'employeur paye le carburant ou bien qu'on ne peut pas prouver que le salarié paye lui même le carburant pour ses déplacements personnels.
Le nombre de kilomètre à usage privé ou bien trajet domicile <> travail n'entre pas en ligne de compte dans l'avantage en nature.
