chrissud a écrit :
sauf que les taxis ne payent pas la TIPP, du moins dans la limite de 5000 litres par an.
d'autre part ils récupérent aussi la tva sur le gazoil.
Ensuite le taxis était déjà normalisé, mais je crois que cela c'est assoupli justement.
En revanche
++1000
pour favoriser les taxis verts
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Pour la déduction de TVA c'est normal.
Pour la TIPP je ne savais pas. J'avais calculé leur course en l'incluant et je trouvais leur revenus limite avec 60 000 km annuels (la moyenne je crois). Là, ce n'est plus du tout le cas. 5000 litres, ça fait en gros 50 000 km, en gros une année de transports à Paris.
Au niveau de la normalisation, je suis étonné, car on voit plutôt des taxis plus petits récemment. La normalisation c'était une Peugeot 406 minimum avant ?
On voit même des Prius maintenant, donc essence.
En vérifiant :
Un nouveau dispositif de détaxe est mis en oeuvre à compter de 2008.
Les chauffeurs de taxi bénéficient d'un remboursement partiel a posteriori de la TIPP sur la base de leur consommation réelle de carburant, gazole ou super sans plomb.
Les quantités de carburant ouvrant droit à remboursement sont ainsi déplafonnées.
Pour l'année 2008, à titre exceptionnel, les chauffeurs de taxis peuvent demander une provision sur le remboursement à venir en 2009 (2500 litres).
Donc désormais déplafonné, mais remboursement partiel.
Actuellement les plafonds sont :
100% de réduction pour 5 000 litres pour le gazole et les supercarburants, 9 000 litres pour le gaz, 9 000 litres dont 5 000 litres maximum de super en cas de bicarburation gaz/super. Ca correspond à 2100 euros/véhicule/an, soit 85 millions d'euros du budget (ridicule).
Ce plafond est remplacé par un calcul compliqué fonction de la TIPP par région (différences ?), ce qui va ramener la détaxe de 85 millions actuels à 25 millions avec estimation d'augmentation de consommation due au déplafonnement. En gros, on peut estimer que la TIPP est prise à hauteur de 75% (25% de réduction) à partir de 2008 mais sans plafond.
La mesure n'est pas idiote, mais on devrait faire une taxe progressive en fonction de la consommation au km.