Bonjour,
 
Cela fait plus d'un an que je prépare un projet de création d'entreprise et pour ce faire, je passe tout mon temps libre à préparer le terrain et à mettre en place différents outils, notamment un site web que j'ai créé de A à Z.
 
Et le problème, c'est qu'en analysant les logs de visite de mon site (pour en connaitre l'impact) j'ai repéré un vulgaire plagiat du contenu de mon site.
Seul les noms de la société a été changé ainsi que la charte graphique.
Mais les texte, de mon cru, son recopiés au mot près.
 
Ma question est la suivante : A part envoyer un mail au fautif, que puis je faire ?

Casse la gueule à Supertortue!

Heu...je suis pas un violent moi. ^^

Après lui avoir envoyé un mail suffisamment menaçant, tu peux faire la même chose en l'envoyant à son hébergeur.  
La phase suivante, c'est le dépôt de plainte. Et il vaut mieux avoir toute les preuves nécessaires pour prouver que c'est bien toi qui est le plagié, sinon il peut très bine prétendre que c'est le contraire

ben disons que j'ai quand même un an d'avance et d'existence. Lui date de mi-2008.
Quand à son hébergeur - free - il est connu pour ne pas faire grand chose, et c'est hyper chaud de trouver un formulaire de contact :s
Surtout quand on est pas client ^^
 
Enfin, si quelqu'un a ça, je suis preneur.
 
Pour le mail, je l'ai fais hier soir. Mais aucun changement pour le moment

Si c'est une entreprise qui t'as plagié, y'a forcement une adresse (au moins dans son whois).
 
Tu envois simplement une lettre R-AR le mettant en demeure sous 15 jours de retirer toute partie copiée de ton site.
 
Tu peux rappeller les textes de lois relatifs à la propriété intellectuelle, toussa toussa.
 
En general ça suffit.

A pas bête...Sauf que je ne suis pas encore une entreprise Je suis en création...
 
Mais je pense quand même lui envoyer un AR si pas de réaction au mail.
Faut que je trouve les textes sur la propriété intellectuelle...
 
EDIT : Victoire, la personne vient de m'appeler et c'est son beau frère, dont le métier est la création de sites internet qui a copié mon site pour "montrer" ce qu'il pouvait faire. Encore un pro qui se comporte comme un amateur ?

Si tu penses avoir un concept, ou tu veux deposer ton travail, logo, enseigne....renseilgne toi sur "L’enveloppe Soleau" de l'INPI (pas cher)

Ca ne te protège pas du plagiat, mais ca a valeur de montrer ce que tu as déposé a un moment donné a une date précise. L'enveloppe est scellé est elle est ouverte en cas de litiges pour montrer ce que tu as déposé.

Fais péter les liens

 
http://www.inpi.fr/fr/services-et- [...] oleau.html

En vrac je dirais (sans être juriste) :  
contrefaçon d'oeuvres de l'esprit : art L.335-2 à L 335-9 du code de la propriété intellectuelle
contrefaçon de dessins et modèles : art L.716-9 à L.716-14 du code de la propriété intellectuelle
 
Puni de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000€ d'amende (art L716-10 du code de la propriété intellectuelle).
 
Jte donne ces infos, juste au cas où quelqu'un recommence, tu lui balanceras ça histoire de le dissuader.
 
Je sais pas si on peut pas rajouter en plus, contrefaçon de bases de données, art L342-1, -2 et L343-1 du CPI.

Merci à tous.
 
Le pire, c'est que le gars m'a expliqué qu'il avait copié le site d'un de ses copains.
Dont il n'a pas voulu dévoilé le nom.
 
Je lui ai donc enjoint de prévenir rapido son pote, car je vais partir en chasse contre les copies.
 
Non mais !
 
Le pire, c'est que s'il m'avait demandé avant, je l'aurais volontiers aidé à faire son propre site.