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Bonjour, mon conjoint a des amende de stationnement impaye en date de 2006 , soomme nous obliges de les payer, y a t il peremption si oui au bout de combien de temps y a t il prescription et ou verifier cette information
laurent123
La seule fois ou j'ai perdu des points j'ai recu le courier m'informant de la perte des points tres longtemps apres avoir paye mon amende. Plus de 6 mois, mais je sais plus combien exactement.
Les 3 ans sans infraction pour retrouver ses 12 points commencent a la date de l'infraction (ou la date de paiment, je sais pas j'ai paye le lendemain).
Le courier pour me dire que j'avais a nouveau mes 12 points par contre ils etaient pas en retard, je l'ai recu a 3 ans + 7-8 jours.
celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer :D
celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer :D
C'est quoi ?
Edit: Belge Inside, jamais entendu parler.
celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer :D
Ce type d'intervention n'apporte rien à mes interrogations.
J'assume pleinement le PV. Je ne l'ai pas contesté.
Ma question porte légitimement sur la durée de traitement de la contravention, et non sur sa contestation.
Et puis votre leçon de morale ne m'amuse pas plus que ça.
lol! va au commisseria le plus proche pour leur dire se remuer le cul voyons :o
Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.
Ce type d'intervention n'apporte rien à mes interrogations.
J'assume pleinement le PV. Je ne l'ai pas contesté.
Ma question porte légitimement sur la durée de traitement de la contravention, et non sur sa contestation.
Et puis votre leçon de morale ne m'amuse pas plus que ça.
pas bouger.... attendre un an et il y a prescription pour les contraventions [:folmapie]
Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.
Ca arrive à tous le monde de griller un feu rouge (même ceux qui conduisent depuis 10 ans), il suffit d'être distrait 5 mins pour en griller un.
Maintenant me faites pas dire ce que je n'ai pas dis, ca reste très dangereux et interdit pas le code de la route.
PS: je connais qqun qui le soir très tard n'a pas envie d'attendre et grille volontairement les feux, j'espère qu'on lui retirera le permis le plus vite possible !!!!! :fou: :fou:
Tetedeiench
Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.
Quineto
Normalement si tu as rien recu sous un an (ou 3 suivant l'infraction) apres la constation ca passe a la trappe.
sinon c'est 2ans je croi pour recupere les points a datter de l'infraction.
kpc
ben ouais...j'ai entendu cet été un reportage sur France 2 où ils expliquaient que compte tenu du nombre croissant de contraventions (Politique Sarko oblige) et de l'encombrement des tribunaux, certains PV passeraient à la trappe...des témoignages ?
Sinon, quand on vous retire des points, faut attendre 3 ans sans aucune infraction pour les récupérer....Ces 3 ans courent à compter de l'infraction ou du retrait effectif des points ?
Tetedeiench
eh bah t'aurai quand meme du t'arreter et vérifier la couleur du feu :D
Sérieusement, il faut savoir que c'est tres long. 6 mois ca ne m'étonne pas.
MickeyNox
oui, c'est souvent long ( administration française, Monsieur :o )
kpc
Hello !
j'ai grillé un feu rouge le 25/03/2003 (pas de visibilité due à un camion de travaux mal garé devant le feu).
On m'a arrêté et remis ce document.
