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assurance auto : qui est responsable dans ce cas ?

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Sujet : assurance auto : qui est responsable dans ce cas ?
_gero_	C arrivé a ma mere ce genre d accident : Alors la personne qui ouvre la portiere de la voiture A est en tord, ( a moins qu elle soit blessé par la voiture B, dans ce cas les tords sont inversés)

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_gero_

C arrivé a ma mere ce genre d accident :

Alors la personne qui ouvre la portiere de la voiture A est en tord, ( a moins qu elle soit blessé par la voiture B, dans ce cas les tords sont inversés)

bibkar

Guigui a écrit :

Ca laisse le temps de se faire embarquer une portiere par un aveugle au volant ca...

pour comprendre mieux la loi, t'as qu'a essayer et tu verras ce qu'il adviendra...:kaola:

Guigui

bibkar a écrit :

pendant une période plus longue qu'il est nécessaire pour prendre ou faire descendre des passagers.

Ca laisse le temps de se faire embarquer une portiere par un aveugle au volant ca...

stratocast

merci des reponse

donc les texte sont clairs...

c'est A le fautif!

y'a que la loi de vraie :o

LaMoR

c du 50/50

bibkar

Guigui a écrit :

N'empeche que si A ouvre alors qu'il y a personne, decharge sa voiture et que pendent ce temps B arrive sans regarder devans lui et arrache la porte, c'est quand meme B qui est responsable.

Je repete pour les mauvais eleves...:pfff:
b) laisser ouverte la porte d'un véhicule automobile sur une voie publique, du côté de la circulation, pendant une période plus longue qu'il est nécessaire pour prendre ou faire descendre des passagers. L.R.O. 1990, chap. H.8, art. 165.

Guigui

N'empeche que si A ouvre alors qu'il y a personne, decharge sa voiture et que pendent ce temps B arrive sans regarder devans lui et arrache la porte, c'est quand meme B qui est responsable.

bibkar

Je viens de trouver ceci sur un site de code de la route:
http://www.e-laws.gov.on.ca/DBLaws [...] 861_618459

Ouverture des portes d'un véhicule automobile

165. Nul ne doit :

a) ouvrir la porte d'un véhicule automobile sur une voie publique sans prendre au préalable les précautions nécessaires pour s'assurer que ce geste ne gênera pas le mouvement d'une autre personne ni d'un autre véhicule, ni ne créera un danger pour ceux-ci;

b) laisser ouverte la porte d'un véhicule automobile sur une voie publique, du côté de la circulation, pendant une période plus longue qu'il est nécessaire pour prendre ou faire descendre des passagers. L.R.O. 1990, chap. H.8, art. 165.

millhouse

le code dit :

Citation :

Afin d'éviter les risques d'accrochage, regarder derriere, puis faire descendre les passagers du côté trottoir. Toute ouverture d portière doit être précédée d'un coup d'oeil vers l'arrière

donc c A , et c'est normal qd mm

Guigui

Ca depends : combien de temps entre le moment ou A ouvre et ou B passe ? Si c'est immediat (genre A a pas vu que B arrivait et ouvre) : c'est A responsable (manoeuvre sans verification). Par contre, si A a ouvert, et que B arrive apres et passe quand meme (genre parcequ'il regarde ailleurs) : c'est B pour non maitrise de vehicule.

morgoth1

C parce qu'elle faisait du raccolage passif et à donc détourné la concentration de A et de B :o

akanico

A car il ne s'est pas assuré qu'il pouvait faire sa manoeuvre en toute sécurité.

keyzer93

Je dirais que c'est B, si A est garé à une vraie place

millhouse

je dirais A, si B avait ete un velo, bonjour les bobos et c dans le code de la route en plus

stratocast

a priori A...

c'est ce que vous pensez ou c'est dans les textes de loi?

morgoth1

Bon on a l'air vachement au courant à ce que je vois :D

fabd	c A mais ne me demander pas pkoi :d (obstruction sur la voi public?)

bibkar

A: il est censé regarder avant d'ouvrir!

morgoth1

StratoCast a écrit :

le condacteur de la voiture A qui est gare (a une vrai place au bord du trottoir) ouvre sa portiere. le vehicule B passe et lui arrache la portiere.

qui est en tort??

Je dirais le B a première vue (non maîtrise du véhicule).

stratocast

le condacteur de la voiture A qui est gare (a une vrai place au bord du trottoir) ouvre sa portiere. le vehicule B passe et lui arrache la portiere.

qui est en tort??