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Sujet : P.A. Cibie : Qu'est ce qu'on risque ? |
| sebastien007 |
J'ai eu ma reponse par un autre forum :
Normalement c'est :
- 450 d'amende (pour tapage diurne : y a pas de sanctions dans le code de la route donc c'est le code de santé publique)
- Confiscation Materiel
- Autre detail sympa, si on compte s'en servir pour de fausses annonces, ca peut encore s'agraver en fonction des reactions des gens, et donc finir au penal. Ca commence par une bonne blague et ca se termine derriere les barreaux.
Voila, ca calme... :( |
