A priori, aucun problème:
Le propriétaire du vehicule, qui est l'assuré, étant transporté dans le vehicule, en conserve la garde.
Le conducteur n'a dans ce cas que la fonction de chauffeur.
En cas d'accident, c'est l'assurance du propriétaire du vehicule qui couvre les dommages causés.
Et oui, il faut aviser l'assureur du retrait du permis.
sauf que si le conducteur principal etait la personne qui s'est fait retiré son permis, va falloir changer ca :D
charlie 13
A priori, aucun problème:
Le propriétaire du vehicule, qui est l'assuré, étant transporté dans le vehicule, en conserve la garde.
Le conducteur n'a dans ce cas que la fonction de chauffeur.
En cas d'accident, c'est l'assurance du propriétaire du vehicule qui couvre les dommages causés.
Et oui, il faut aviser l'assureur du retrait du permis.
Voila, j'ai un collègue qui a eu un retraut de permis d'1 mois, donc c'est moi qui conduit sa voiture pour faire les trajets domicile/centre de formation.
Perso, j'ai mon permis depuis 2 ans et 1/2, et je n'ai jamais eu de voitures d'ici là, donc encore moi d'assurance. Lui normalement il est en règle.
Donc je voulais savoir s'il y a un accident ou un contrôle, coment ca se passe? qui est ce qui prend? est ce que je suis en règle??
merçi
Ton collegue DOIT informer son assureur de la perte de son permis, c'est obligatoire. Quand au reste, ca depend des assurances, voir avec son assureur...
Prems
Si sa voiture est assurée, c'est bon. Il faut qu'il vérifie les conditions du prêt de véhicule.
lkolrn
En cas de contrôle ce qui est interdit c'est de rouler avec un véhicule sans assurance.
Sinon tu dois avoir une assurance civile, comme tout le monde. Mais en cas d'accident c'est peut-être plus compliqué...
djam69
Bonjour
Voila, j'ai un collègue qui a eu un retraut de permis d'1 mois, donc c'est moi qui conduit sa voiture pour faire les trajets domicile/centre de formation.
Perso, j'ai mon permis depuis 2 ans et 1/2, et je n'ai jamais eu de voitures d'ici là, donc encore moi d'assurance. Lui normalement il est en règle.
Donc je voulais savoir s'il y a un accident ou un contrôle, coment ca se passe? qui est ce qui prend? est ce que je suis en règle??
