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Sujet : impot besoin d aide
everfrost Si les impôts ont dit ça ils sont mieux placés pour le savoir je pense :o

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everfrost Si les impôts ont dit ça ils sont mieux placés pour le savoir je pense :o
steevermz alors vous en penser koi??
steevermz alors j ai apeler les impots pour me renseigner et il m ont repondu vous payer la tva pour l immatriculer et je leur est dit que ce n'est pas un vehicule qui s immatricule (moto tout terrain)
 
et la il ma dit bin alors vous pouvez tres bien ne pas nous le declarer!!!
gurb44

steevermz a écrit :


pkoi je payerais 19.6 si le vendeur peux me vendre en ht avec un numero intra?


Citation :

Ventes aux assujettis (entreprises, travailleurs indépendants) :
 
En principe, imposition dans le pays "d'arrivée", sauf exceptions.

steevermz

gurb44 a écrit :

2 sec sur Google et  :
http://www.virtualegis.com/bulleti [...] php?ref=75
 
Edit : 19.6 à l'achat.


pkoi je payerais 19.6 si le vendeur peux me vendre en ht avec un numero intra?

steevermz

arthas77 a écrit :

La moto sera pour qui ?


 
alors la moto sera a la societé pour pub en competition

gurb44 2 sec sur Google et  :
http://www.virtualegis.com/bulleti [...] php?ref=75
 
Edit : 19.6 à l'achat.
arthas77 La moto sera pour qui ?
steevermz

gurb44 a écrit :


TVA intracommunautaire alors, ce sera sur la facture d'achat.


 
oui avec mon numero intra .donc je paye ht je ne paye pas la tva?je la paye que au moment de la revente de la moto

gurb44

steevermz a écrit :


 
 
mais a qu elle moment je paye la tva?la douannes ???y a pas de frais de douannes vu que tu n en paye plus quand ca fait parti de l europe vu que moi je souhaite acheter en italie


TVA intracommunautaire alors, ce sera sur la facture d'achat.

steevermz

gurb44 a écrit :

Ben oui tu payes la TVA ainsi que les droits de douane.


 
 
mais a qu elle moment je paye la tva?la douannes ???y a pas de frais de douannes vu que tu n en paye plus quand ca fait parti de l europe vu que moi je souhaite acheter en italie

gurb44 Ben oui tu payes la TVA ainsi que les droits de douane.
steevermz bonjour  
une question  
 
 
avec ma societée je peuux acheter une moto a l etranger en ht mais c'est une moto non homologuer donc pas d immat alors est c que je doit payer la tav?ou alors je la paye que quand je vendrer la moto?

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