Savoir si on a prit un PV

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Sujet : Savoir si on a prit un PV

Mastergraham

glossypaper a écrit :

Tu n'as pas trop l'air au courant du fonctionnement du retrait de points.
(...)
[EDIT]Et le retrait de permis intervient au moment de la notification, car il y a toujours notification.
[EDIT2]Et j'aimerais beaucoup connaître ta source qui dit que la consultation sur internet de son solde de points fait office de notification officielle. :)

non j admet que je ne m y connait pas trop (je touche du bois) en fait j ai eu la semaine derniere mon premier pv en live suis tout content... 4 points et 90 euros pour un stop pas trop respecte a 20 metres de chez moi ...

pour la source dont je parlais je ne sai splus je sais que j avais entendu ca a la radio par l animateur c est tout ce dont je me rapelle

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Mastergraham

glossypaper a écrit :

glossypaper

Ah sur les TA vitesse c'est ptet pas pareil, comme je suis mobile, j'en fais rarement des comme ça :D

carlcoxxx

glossypaper a écrit :

-> courrier à l'omp, annulation du TA.

[EDIT]Tu me diras, tu savais pas. En tant qu'usager "moyen", tu ne sais pas faire sauter un pv. Et heureusement d'ailleurs que personne ne sait, parce que sinon, faire un pv deviendrait un parcours du combattant avec tout ce qu'il y a de contestable dedans...

Justement, en plus j'avais un super motif devant les yeux.

Le mossieur il à marqué vitesse relevée, vitesse limitée, mais pas vitesse "rabattue" (relevée - marge). et comme un con, je lui ai dis.. :pfff:

Il m'a repris le pv en me disant, c'est dommage, c'etait un motif de contestation. :fou:

enfoiray :o

Par contre j'ai le double sous les yeux [:yamusha]

donc, me suis trompé, c'est marqué

"Retrait de point(s) du permis de conduire"
et dans la case de dessous

il à coché

ça fait

X points

glossypaper

carlcoxxx a écrit :

La dernière fois, le méchant mossieur il m'avait mis 3 dans la case :o

carlcoxxx

glossypaper a écrit :

Faux. Le nombre de points donné à titre indicatif ne sert qu'à ça. Parce que lors d'une infraction tu es "susceptible d'un retrait de tant de points au maximum". Ils n'enlèvent pas toujours le nombre de points max. Et sur les pv on met pas de nombre dans la case retrait de points, on met "oui" ou "non".

La dernière fois, le méchant mossieur il m'avait mis 3 dans la case :o

glossypaper

carlcoxxx a écrit :

Pour la notification, j'ai aussi entendu parler de ça, ne surtout jamais aller voir :o

Ca sent la grosse LU ça... :/

glossypaper

carlcoxxx a écrit :

non notifié sur le coup, mais ils ont 1 an pour t'envoyer l'amende :D

Donc si au bout d'un an, t'as rien reçu.... (ça c'est le cas du radar auto).

Après si on te remplie un papier sur le bord de la route, ils mettent le nombre de points perdus, mais tu dois recevoir une notification quand même...
Et c'est d'ailleurs là dessus que les avocat se penchent pour te faire récupérer des points [:yamusha]

Concernant le pv impayé, attends que ça tombe. J'en ai eu 2 en bas de chez moi (en 2 fois éidement :D ) ,pour un arrêt de 3 minutes (j'allais pas prendre un ticket et le splaces étaient prise par les commerçants.... Je les ai mis dans la boite à gant. oubliés :ange:

et j'attend toujours. et entre temps j'ai changé de voiture, donc pas de gage non plus :o

carlcoxxx

glossypaper a écrit :

Tu n'as pas trop l'air au courant du fonctionnement du retrait de points.

L'amende forfaitaire minorée et l'amende forfaitaire sont des procédures simplifiées qui permettent des décharger les tribunaux à la base.
Lorsqu'il y a retrait de points, les points ne sont réputés retirés qu'au moment où le trésor public encaisse le paiement de l'amende.
Parce que l'encaissement de l'amende entraîne la sanction du retrait de points.
Tant que tu n'as pas payé ton amende, tes points sont toujours sur ton permis. Le paiement équivaut à acceptation du jugement.

C'est aussi pour ça que certains automobilistes, qui se savent sous le coup d'un retrait de point, font d'abord un stage de récupération de points afin de ne pas perdre leur permis au moment où ils paieront l'amende :D

[EDIT]Et le retrait de permis intervient au moment de la notification, car il y a toujours notification.
[EDIT2]Et j'aimerais beaucoup connaître ta source qui dit que la consultation sur internet de son solde de points fait office de notification officielle. :)

Pour la notification, j'ai aussi entendu parler de ça, ne surtout jamais aller voir :o

carlcoxxx

Mastergraham a écrit :

tien pour ceux qui ne sont pas au courant, lorsqu on est flashe pour un exces de vitesse et qu on perd des points on n est pas notifie sur le coup
il est possible d aller sur le site officiel (telepoints) consulter son solde de points
MAIS
si lors d un retrait de points vous avez epuise vos derniers points la consultation du site deviendra une preuve a charge contre vous, puisque vous etes notifie du nombre de points restants, vous ne pourrez donc plus contester le retrait de permis en arguant que le retrait du permis est illegal puisque non notifie sur le coup (procedure qui marche habituellement)

non notifié sur le coup, mais ils ont 1 an pour t'envoyer l'amende :D

Donc si au bout d'un an, t'as rien reçu.... (ça c'est le cas du radar auto).

Après si on te remplie un papier sur le bord de la route, ils mettent le nombre de points perdus, mais tu dois recevoir une notification quand même...
Et c'est d'ailleurs là dessus que les avocat se penchent pour te faire récupérer des points [:yamusha]

Concernant le pv impayé, attends que ça tombe. J'en ai eu 2 en bas de chez moi (en 2 fois éidement :D ) ,pour un arrêt de 3 minutes (j'allais pas prendre un ticket et le splaces étaient prise par les commerçants.... Je les ai mis dans la boite à gant. oubliés :ange:

et j'attend toujours. et entre temps j'ai changé de voiture, donc pas de gage non plus :o

keos92

Mastergraham a écrit :

[:debarquement]

glossypaper

Mastergraham

VGN	il peux aussi arriver qu'on retrouve (par pur hasard) un PV qui a 8 mois, qu'on décide de le payer par acquis de conscience et que ca vous rappelle à leurs bons souvenirs... Du coup ils envoient la majoration pour retard dans le paiement... Vivons cachés..

glossypaper

Ouai, demande d'indulgence.
Ca passe selon l'Officier du Ministere Public...

giHefca

Peyes a écrit :

Je viens d'appeler la préfécture, qui ne veut/peut me répondre...
Il faut que j'écrive une lettre au tribunal (nan mais on rigole bien là), pour mon affaire. J'ai appelé le tribunal pour voir, et (évidement) personne ne répond...

Bref si je dois écrire une lettre au tribunal, autant dire que je payerais le PV majoré si j'en ai effectivement pris un :o

J'éspère vraiment que je n'en ai pas pris un, et que ce n'est pas un passant mal intentionné qui l'aurait enlevé de mon essuie-glace :ange:

Y'a pas un truc pour éviter de payer une majoration quand on s'est fait enlevé le PV du pare brise ?
Parce que bon, un PV posé comme une simple pub pour un bowling, c'est limite quoi

ledingue

Antea a écrit :

Et les souches tu crois qu'ils les gardent indéfiniment et qu'ils les fournissent à la prefecture quand ils reçoivent le chèque à leur domicile ?

il a posté son message hier pour une infraction datant d'avant hier donc aller a la prefecture n'est qu'une perte de temps.

Peyes a écrit :

ils te diront rien par telephone vu qu'ils n'ont aucun moyen de verifier ton identitée...

Peyes

Antea

Et les souches tu crois qu'ils les gardent indéfiniment et qu'ils les fournissent à la prefecture quand ils reçoivent le chèque à leur domicile ?

ledingue

Antea a écrit :

Apparement on a quelqu'un qui travaille à la prefecture ici, il peut peut etre nous renseigner ?!!

ils peuvent rien faire car le pv n'aura pas encore ete enregistré
si il veut une info, il faut aller voir ceux qui l'ont redigé qui ont les souches...

Antea

Apparement on a quelqu'un qui travaille à la prefecture ici, il peut peut etre nous renseigner ?!!

ledingue

Antea a écrit :

Aller demander à la prefecture ?!

ils pourront pas te repondre...

glossypaper

Le mieux ce serait d'aller même demander à la gendarmerie/police/police municipale qui se charge de foutre des ticsons par chez toi.
En général ce sont les flics municipaux mais bon, y a des exceptions (surtout quand y en a pas).

glossypaper

giHefca

Peyes a écrit :

J'avais envisager cette possibilité mais :

si je vais à la prefecture demander si j'ai pris un PV, ca veut dire que je devais m'en prendre un :d
Du coup n'y a-t-il pas un risque qu'il me mette un sur place ?

T'en prendre un parce que tu demandes ? :heink:
Ils t'en mettront un sur la base de quoi ? Demander est illégal ?

Taliesim

Peyes a écrit :

J'avais envisager cette possibilité mais :

si je vais à la prefecture demander si j'ai pris un PV, ca veut dire que je devais m'en prendre un :d
Du coup n'y a-t-il pas un risque qu'il me mette un sur place ?

Non, tu fais l'imbécile et tu demandes simplement.

Peyes

Antea

Aller demander à la prefecture ?!

Peyes

Bonjour :o

Je me demandais s'il existait un service pour savoir si on a prit ou non un PV ?

Je m'explique, hier je me suis garé sur le côté d'une rue, hors place officielle donc, avec d'autres voitures. Ce matin je retourne prendre ma voiture et je constate que sur 5 voitures, seules 2 ont un PV. Moi non, or j'aurais du en prendre un et donc je me demande si des gamins n'auraient pas pu en prendre (on fait des bétises quand on est jeunes :o).
Comment savoir ? J'ai pas envie d'attendre de me prendre une majoration alors que je suis prêt à payer les 35€ si il faut :jap: