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prix de la premiere amende pour tapage nocturne

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Sujet : prix de la premiere amende pour tapage nocturne

bracame

children_of_the_dos a écrit :

+1

et en plus fenêtres ouvertes en plein hiver, pour bien faire chier le monde !!

c'était en mai, c'est bien la peine d'upper pour dire ça :D

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bracame

children_of_the_dos a écrit :

+1

et en plus fenêtres ouvertes en plein hiver, pour bien faire chier le monde !!

c'était en mai, c'est bien la peine d'upper pour dire ça :D

ShonGail

AlexMagnus a écrit :

Ha bon, la musique ça fait du bruit ? [:zaib3k]

Oui ca fait du bruit, c'est pas bien méchant mauvais citoyen.
Mais il me parait bon pour la concorde générale de prévenir un contrevenant avant de l'aligner de suite.
Si les voisins ne prennent le peine de le faire et appellent de suite la police (pas terrible je trouve de faire appel d'emblée aux forces de l'ordre) alors cette dernière peut elle même se contenter dans un premier temps de mettre en garde le fauteur de trouble.

Bien sur nous sommes ici dans le cadre d'un inopportun bruyant qui n'est pas récidiviste ni recherché par Interpol.
Sinon, of course, il mérite notre mépris le plus profond et la roue !

AlexMagnus

ShonGail a écrit :

Ils ont de suite verbalisé ? dès la première visite ?

Plaide la dessus : tu ne pensais pas gêner ton voisinage. La police ne t'a donné aucun avertissement sinon tu aurais pris les mesures nécessaires. Ca ne t'est jamais arrivé.

Ha bon, la musique ça fait du bruit ? [:zaib3k]

Mon oncle Edouard

Fais la pleureuse, mens effrontément, il est loin le temps où assumer ses actes prouvait la valeur d'un homme à la société. Les temps sont à la fourberie.
A voir les barbares qui agressent, volent, saccagent et qui s'en sortent toujours en faisant les pauv' ptits gars qui ont "dérapé".

children_of_the_dos

+1

et en plus fenêtres ouvertes en plein hiver, pour bien faire chier le monde !!

el roti

A moins d habiter au milieu de nulle part ou d'avoir des murs de beton de 5metres d epaisseur on ne fait pas ce genre de soirée chez soi.

Ca fait du bruit , ca emmerde forcement quelqu un mais on s en fout des voisins ,on les emmerde.
Une bonne grosse prune c'est le juste retour de baton :fou:

ShonGail

robjshorty a écrit :

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.

asmomo

cizia a écrit :

ça m'est arriver l'autre fois avec un pote.

bon,3 h du matin,les 2 tronche pas mal "jack danieliser" et ces voisin peuvent pas le voir.

bref le kit complet :d

ça tambourine,il répond,il les jette un peu "alors "hic" on a plus le droit de rien faire ici ho hé "hic".. " [:cerveau picole]

2 mois après,une jolie lettre déboule.

150e a raquer avant 30j sinon majoration.

bref,il est content :D

Sans intervention des poulets ?

arthas77

robjshorty a écrit :

Bonjour hier soir j'ai fais une soirée qui était apparament trop bruyante donc la police est venue me rendre visite pour me mettre une amende et passer devant le juge .
Je voulais vous demander quel serait environ le prix de cette amende sachant que c'est la premiere fois(max 450E) et que c'etait pour un anniversaire .
merci d'avance.

Apparemment, si la police est venue mettre une amende plutot qu'un simple avertissement, c'est que tu as dû faire un sacré sono à faire palir Mick Jagger :o

lokilefourbe

Joel F a écrit :

ce qu'il veut dire c'ets que la distinction diurne/nocturne n'a pas lieu. Tu fout le boxon monstre à 12h00 c'est pareil. flics-> amende

"Je te vois, sarkozy" :o

robjshorty a écrit :

450€ max.

De rien.

cizia

angellus2

galaxnordist a écrit :

C'est bien ce que je disais [:ocolor]
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20090525

Citation :

Article R623-2
Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.

Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.

Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.

Troisième classe 45 € 68 € 180 € 450 €

donc le tapage nocturne existe bien :)
C'est gentil a toi de poster toi meme les sources qui prouvent que j'ai raison [:redrofl1]

galaxnordist

angellus2 a écrit :

mais le tapage nocturne existe bien.
D'ailleurs il y a une distinction tapage diurne/tapage nocturne, ce qui n'existe pas c'est la prétendue liberté de faire le bruit que l'on veut avant 22 heures.

C'est bien ce que je disais [:ocolor]
http://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20090525

Citation :

Article R623-2
Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.

Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.

Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.

Troisième classe 45 € 68 € 180 € 450 €

Joel F

voila :jap:

angellus2

Joel F a écrit :

ce qu'il veut dire c'ets que la distinction diurne/nocturne n'a pas lieu. Tu fout le boxon monstre à 12h00 c'est pareil. flics-> amende

mais le tapage nocturne existe bien.
D'ailleurs il y a une distinction tapage diurne/tapage nocturne, ce qui n'existe pas c'est la prétendue liberté de faire le bruit que l'on veut avant 22 heures.

SynE	Bon débarras :whistle:

L'Alsace-Lorraine n'est plus allemande depuis 1945 avec des coupures entre 1870 et 1941, ce qui n'empêche pas les contribuables français de payer les prêtres/curés/ecclésiastiques quelconque en tant que fonctionnaire.... comme en Allemagne [:cosmoschtroumpf]

Joel F

angellus2 a écrit :

mais oui :sarcastic:

ce qu'il veut dire c'ets que la distinction diurne/nocturne n'a pas lieu. Tu fout le boxon monstre à 12h00 c'est pareil. flics-> amende

SynE a écrit :

C'est les même lois paris et le Luxembourg :??:

Indice : le Luxembourg n'est plus français depuis 1815

SynE	C'est les même lois paris et le Luxembourg :??:

angellus2

galaxnordist a écrit :

Le tapage nocturne n'existe pas.

Sur la papier que t'a remis la police, il y a écrit "vous allez être convoqué au tribunal de police pour une contravention de classe "E" ou une autre lettre. C'est çà qui te donne la fourchette.

mais oui :sarcastic:

galaxnordist

Le tapage nocturne n'existe pas.

Sur la papier que t'a remis la police, il y a écrit "vous allez être convoqué au tribunal de police pour une contravention de classe "E" ou une autre lettre. C'est çà qui te donne la fourchette.

Wunderlich

robjshorty a écrit :

C'est con, ça aurait été pour fêter la fin des partiels, ou un enterrement de vie de garçon, ça aurait été seulement 290€.
Mais un anniversaire, alors là, malheureusement, c'est 450€, tu peux rien y faire, désolé :/

Toujours est-il que si :
1. la police débarque chez toi
et
2. elle te met une amende
et
3. te convoque devant un juge

C'est que tu as dû sacrément foutre le bordel chez toi, sans même entendre tes voisins qui se seraient éventuellement plaint du bruit en venant sonner à la porte :o

D'ailleurs, il y a un truc qui cloche dans ton histoire :
Tu dis que la police est venu "pour te mettre une amende", mais pourquoi la police ne t'a-t-elle pas indiqué le montant?
Ils t'ont dit :
Ca sera la surprise quand tu iras voir le juge [:prodigy]
?

Ca m'est aussi arrivé une fois de faire une soirée un peu bruyante quand j'étais étudiant et en colloc (l'association est souvent explosive d'ailleurs :D , J'avais aussi laissé ouvert la fenêtre un peu trop longtemps...
La police a débarqué et nous a juste mis en garde (avertissement) sans amende ni convocation au tribunal.

Rasthor

Je dirais 450€. Au maximum. :O

robjshorty

ben c'etait surtout parce que les fenetres étaient ouvertes ..enfin bon
vous avez pas idée du prix de l'amende de juge ?

Babouchka

on est en fin de mois, y'avait ptet des quotas à boucler :o

Rasthor

Ca devait être vachement bruyant si la police te met une amende alors que c'est la première fois. :O

robjshorty

Je sais que le maximum est 450 euros , mais dans mes criteres , si quelqun connaîtrait environs le prix ..
merci

com21

au maximum 450€.

robjshorty